Le Conseil Municipal
se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC,
Le Lundi 17 novembre 2014 à 20h30 .
ORDRE DU JOUR :
Quart d’heure d’expression libre
Approbation du compte rendu de la séance du 13 octobre 2014
- Renouvellement du marché à bons de commande Programme voirie 2015.
- Renouvellement de la taxe d’aménagement.
- Renouvellement des tarifs de la salle Kerlevenez.
- Modification du règlement intérieur de la salle Kerlevenez.
- Tarifs de l’eau 2015.
- Demande d’admission en non-valeur.
- Avenant à la convention passée avec la Préfecture dans le cadre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité.
- Convention avec la garderie les P’tits Loups.
- Désignation des membres de la commission municipale « gestion des cimetières ».
- Admission de nouveaux membres au sein d’une commission municipale.
- Aménagement d’un arrêt de car.
- Demande de subvention exceptionnelle.
13)Questions diverses.