Le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC, Le lundi 2 septembre 2013 à 20h30

Le Conseil Municipal

se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC,

Le lundi 2 septembre 2013 à 20h30

Le Maire,

Jean-Noël LE GALL

ORDRE DU JOUR :

Quart d’heure d’expression libre

Approbation du compte rendu de la séance du 10 juin 2013

1. Avenant au contrat d’étude avec TPAe – Schéma directeur des eaux pluviales.
2. Avenant au contrat d’étude avec B3E – Révision du zonage d’assainissement.
3. Décision modificative n°3 – Budget Commune.
4. Décision modificative n°1 – Budget Eau.
5. Demande d’admission en non valeur – Budget Commune.
6. Enquête publique : Restructuration de deux sites d’élevage aux lieux-dits « Camblan » et « Beuzidou » sur la commune de Saint-Urbain demandée par l’EARL LE BOURG.
7. Convention intercommunale – Salle Judo Coat Mez.
8. Cession de terrain.
9. Compte-rendu de la Commission Urbanisme / Environnement.
10. Questions diverses.