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KELEIER IRVILHAG

KELEIER IRVILHAG

Informations municipales de la commune d'Irvillac 29460


Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 avril 2013..

Publié par IRVILLAC sur 16 Avril 2013, 08:50am

Catégories : #INFORMATIONS MUNICIPALES

Le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC,

Le lundi 22 avril 2013 à 20h30

 ORDRE DU JOUR :

 

Quart d’heure d’expression libre

Approbation du compte rendu de la séance du 25 mars 2013

 

1)    Constitution d’une provision pour dépréciation des actifs circulants.

2)    Redevance pour occupation du domaine public routier et non routier communal

3)    Décision modificative n°1: Budget Commune.

4)    Mise en place d’une convention de maitrise d’œuvre mandatée par la Communauté de Communes du Pays de Landerneau-Daoulas (CCPLD) concernant des travaux pour la mise en œuvre du très haut débit.

5)    Nouvelles répartition et composition du conseil communautaire de la CCPLD.

6)    Compte-rendu de la commission du personnel du 11 avril 2013.

7)    Cession de terrains à la Commune.

8)    Attribution des subventions aux associations.

9)    Questions diverses.

 

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