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KELEIER IRVILHAG

KELEIER IRVILHAG

Informations municipales de la commune d'Irvillac 29460


CONSEIL MUNICIPAL LE 21 mai 2012 à 20h30

Publié par IRVILLAC sur 21 Mai 2012, 09:21am

Catégories : #INFORMATIONS MUNICIPALES

ORDRE DU JOUR :

 

Quart d’heure d’expression libre

Approbation du compte rendu de la séance du 23 avril 2012

 

1)    Décisions du maire dans le cadre de l’article L2122-22

2)    Révision du prix de cession des terrains communaux

3)    Demande de subvention aux associations

4)    Cession de terrain à la commune pour réaménagement du carrefour de Malanty

5)    Demande de prêt auprès de la CAF pour le projet de garderie

6)    Demandes d’admissions en non-valeur

7)    Modification des statuts du Syndicat intercommunal d’Électrification du Pays de Daoulas (SIER)

8)    Régularisation d’une participation pour une extension de réseau d’assainissement

9)    Remplacement d’un adjoint administratif à la mairie

10) Questions diverses.

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