Approbation
des comptes-rendus du conseil municipal
des 29 février 2008 et 15 mars 2008.
Le compte-rendu du 29 février 2008, est approuvé à l’unanimité par les cinq élus de l’équipe sortante, présents lors de cette séance.
Pour le compte-rendu du 15 mars, Monsieur MARTIN Roger demande d’inclure les remarques préalables à sa déclaration, effectuée en fin de conseil. Ce souhait est accepté par le conseil.
Délégations d’attribution au maire
Monsieur le Maire expose que l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales, donne au conseil municipal la possibilité de lui déléguer pour la durée de son mandat certaines attributions de cette assemblée. Il invite à examiner s’il convient de faire application de ce texte et dans quels domaines.
Après avoir entendu monsieur le Maire, le conseil considère qu’il y a intérêt, en vue de conduire la bonne marche de l’administration communale, à lui donner certaines délégations (précisées dans le compte rendu). Vote du conseil à l’unanimité.
Création de deux postes de conseillers délégués
Monsieur le Maire, propose la création d’un premier poste de conseiller délégué chargé de :
- La vie associative, la communication, de l’animation et du tourisme.
La communication couvre le bulletin municipal et le site internet.
Après appel à candidature, le conseil accepte la nomination de Monsieur LE PALUD Anthony, dans ce poste, avec 14 voix pour et 1 abstention.
Monsieur le Maire propose la création d’un deuxième poste de conseiller délégué chargé de :
- La vie scolaire, du sport et de la jeunesse.
Après appel à candidature, le conseil accepte la nomination de Madame LABAT Cathy, avec 14 voix pour et 1 abstention.
Désignation des délégués aux différents syndicats du pays de Landerneau-Daoulas
Le conseil municipal après avoir pris connaissance des différentes délégations, après délibération, décide de procéder à la désignation des membres chargés de représenter la commune auprès de ces différentes structures :
SIVU de l’EHPAD de Daoulas
Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)
Titulaires : Mmes CANCEL Monique et CORRE Marie-Catherine
Suppléants : Mme BIDEAU Simone et Monsieur LE HENAFF Patrick
Syndicat Intercommunal d’Electrification Rural de la région de Daoulas :
Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)
Titulaires : Mrs LE HENAFF Patrick et POULAIN Jean-Claude
Suppléants : Mrs MARHIC André et BERNICOT Bruno
Syndicat de production et de transport d’eau de Daoulas
Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)
Titulaires : Mrs LE HENAFF Patrick et KEROMNES Maurice
Suppléants : Mrs MARHIC André et BERNICOT Bruno
Syndicat Mixte d’aménagement hydraulique des bassins de l’Elorn
Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)
Titulaire : Mr LE HENAFF Patrick
Suppléant : Mr KEROMNES Maurice
Syndicat Intercommunal Mixte d’Informatique du Finistère :
Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)
Titulaire : Mr LE PALUD Anthony
Suppléant : Mr LE HENAFF Patrick
Syndicat de la Voirie du Faou :
Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)
Titulaires : Mrs POULAIN Jean-Claude et KEROMNES Maurice
Suppléants : Mrs BERNICOT Bruno et MARTIN Roger
Mise en place des commissions communales:
Monsieur le Maire propose d’effectuer la mise en place des différentes commissions communales et fait appel à candidatures auprès des conseillers.
Sont désignés à l’unanimité:
Finances :
Mme MARHIC-BIDEAU Simone, Mrs LE HENAFF Patrick, MARTIN Roger, POULAIN Jean-Claude, Mmes PESLHERBE Edith, ROFFAT-CANCEL Monique
Personnels :
Mme MARHIC-BIDEAU Simone, Mr KEROMNES Maurice, Mme LABAT Cathy, POULAIN Jean-Claude, Mmes PESLHERBE Edith, ROFFAT-CANCEL Monique
Urbanisme, Développement Economique & Agriculture :
Mrs POULAIN Jean-Claude, MARHIC André, LE HENAFF Patrick, MARTIN Roger, Mme GOASGEN-CORRE Marie-Catherine, Mr LE PALUD Anthony, Mme ROFFAT-CANCEL Monique
Voirie :
Mrs POULAIN Jean-Claude, BERNICOT Bruno, KEROMNES Maurice, MARHIC André, MARTIN Roger, Mme GOASGEN-CORRE Marie-Catherine
Affaires Sociales, CCAS :
Mmes ROFFAT-CANCEL Monique, LABAT Cathy, Mr MARTIN Roger, Mmes GOASGEN-CORRE Marie-Catherine, PESLHERBE Edith
Ecole, Enfance, Jeunesse & Sports :
Mme LABAT Cathy, Mr BOISSEL Thierry, Mme ROFFAT-CANCEL Monique, Mr POULAIN Jean-Claude, Mme PESLHERBE Edith
Environnement, Cadre de vie :
Mme ROFFAT-CANCEL Monique, Mrs KEROMNES Maurice, BOISSEL Thierry, LE HENAFF Patrick, SCHNELL Yves
Bâtiments Communaux :
Mrs LE HENAFF Patrick, BERNICOT Bruno, MARHIC André, Mmes LABAT Cathy, ROFFAT-CANCEL Monique, GOASGEN-CORRE Marie-Catherine
Eau, Assainissement :
Mrs LE HENAFF Patrick, BERNICOT Bruno, KEROMNES Maurice, BOISSEL Thierry, Mme ROFFAT-CANCEL Monique, Mrs SCHNELL Yves, MARHIC André
Information, Communication, Vie Associative, Tourisme :
Mrs LE PALUD Anthony, LE HENAFF Patrick, Mme LABAT Cathy, Mr BOISSEL Thierry, Mme PESLHERBE Edith
Commission d’Appels d’Offres :
Après avoir porté à la connaissance du conseil la composition de la commission d’appel d’offres, conformément à la réglementation du code des marchés publics, monsieur le Maire propose de procéder à la désignation des membres.
Le conseil municipal, après délibération donne son accord pour la composition de la dite commission comme suit :
Président : Mr LE GALL Jean-Noël
Titulaires : Mme BIDEAU Simone, Mrs POULAIN Jean-Claude, LE HENAFF Patrick
Suppléants : Mmes CANCEL Monique, PESLHERBE Edith, Mrs MARTIN Roger, BERNICOT Bruno
Le conseil donne son accord à l’ouverture des commissions à des membres non élus (commissions réglementées exclues) dans la limite du nombre d’élus. Les membres non élus seront désignés lors du prochain conseil.
( a suivre )