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KELEIER IRVILHAG

KELEIER IRVILHAG

Informations municipales de la commune d'Irvillac 29460


EXTRAITS DE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 31 MARS 2008

Publié le 22 Avril 2008, 10:10am

Catégories : #INFORMATIONS MUNICIPALES

 Approbation des comptes-rendus du conseil municipal
 des 29 février 2008 et 15 mars 2008.

Le compte-rendu du 29 février 2008, est approuvé à l’unanimité par les cinq élus de l’équipe sortante, présents lors de cette séance.

Pour le compte-rendu du 15 mars, Monsieur MARTIN Roger demande d’inclure les remarques préalables à sa déclaration, effectuée en fin de conseil. Ce souhait est accepté par le conseil.

 

Délégations d’attribution au maire

Monsieur le Maire expose que l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales, donne au conseil municipal la possibilité de lui déléguer pour la durée de son mandat certaines attributions de cette assemblée. Il invite à examiner s’il convient de faire application de ce texte et dans quels domaines.

Après avoir entendu monsieur le Maire, le conseil considère qu’il y a intérêt, en vue de conduire la bonne marche de l’administration communale, à lui donner certaines délégations (précisées dans le compte rendu). Vote du conseil à l’unanimité.

 

Création de deux postes de conseillers délégués

Monsieur le Maire, propose la création d’un premier poste de conseiller délégué chargé de :

- La vie associative, la communication, de l’animation et du tourisme.

La communication couvre le bulletin municipal et le site internet.

Après appel à candidature, le conseil accepte la nomination de Monsieur LE PALUD Anthony, dans ce poste, avec 14 voix pour et 1 abstention.

Monsieur le Maire propose la création d’un deuxième poste de conseiller délégué chargé de :

- La vie scolaire, du sport et de la jeunesse.

Après appel à candidature, le conseil accepte la nomination de Madame LABAT Cathy, avec 14 voix pour et 1 abstention.

 

Désignation des délégués aux différents syndicats du pays de Landerneau-Daoulas

Le conseil municipal après avoir pris connaissance des différentes délégations, après délibération, décide de procéder à la désignation des membres chargés de représenter la commune auprès de ces différentes structures :

SIVU de l’EHPAD de Daoulas

Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)

Titulaires : Mmes CANCEL Monique et CORRE Marie-Catherine

Suppléants : Mme BIDEAU Simone et Monsieur LE HENAFF Patrick

Syndicat Intercommunal d’Electrification Rural de la région de Daoulas :

Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)

Titulaires : Mrs LE HENAFF Patrick et POULAIN Jean-Claude

Suppléants : Mrs MARHIC André et BERNICOT Bruno

Syndicat de production et de transport d’eau de Daoulas

Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)

Titulaires : Mrs LE HENAFF Patrick et KEROMNES Maurice

Suppléants : Mrs MARHIC André et BERNICOT Bruno

Syndicat Mixte d’aménagement hydraulique des bassins de l’Elorn

Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)

Titulaire : Mr LE HENAFF Patrick

Suppléant : Mr KEROMNES Maurice

Syndicat Intercommunal Mixte d’Informatique du Finistère :

Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)

Titulaire : Mr LE PALUD Anthony

Suppléant : Mr LE HENAFF Patrick

Syndicat de la Voirie du Faou :

Ont été désignés, à l’unanimité (vote à main levée)

Titulaires : Mrs POULAIN Jean-Claude et KEROMNES Maurice

Suppléants : Mrs BERNICOT Bruno et MARTIN Roger

 

Mise en place des commissions communales:

 Monsieur le Maire propose d’effectuer la mise en place des différentes commissions communales et fait appel à candidatures auprès des conseillers.

Sont désignés à l’unanimité:

Finances :

Mme MARHIC-BIDEAU Simone, Mrs LE HENAFF Patrick,  MARTIN Roger, POULAIN Jean-Claude, Mmes PESLHERBE Edith, ROFFAT-CANCEL Monique

Personnels :

Mme MARHIC-BIDEAU Simone, Mr KEROMNES Maurice, Mme LABAT Cathy, POULAIN Jean-Claude, Mmes PESLHERBE Edith, ROFFAT-CANCEL Monique

Urbanisme, Développement Economique & Agriculture :

Mrs POULAIN Jean-Claude, MARHIC André, LE HENAFF Patrick, MARTIN Roger, Mme GOASGEN-CORRE Marie-Catherine, Mr LE PALUD Anthony, Mme ROFFAT-CANCEL Monique

Voirie :

Mrs POULAIN Jean-Claude, BERNICOT Bruno, KEROMNES Maurice, MARHIC André, MARTIN Roger, Mme GOASGEN-CORRE Marie-Catherine

Affaires Sociales, CCAS :

Mmes ROFFAT-CANCEL Monique, LABAT Cathy, Mr MARTIN Roger, Mmes GOASGEN-CORRE Marie-Catherine, PESLHERBE Edith

Ecole, Enfance, Jeunesse & Sports :

Mme LABAT Cathy, Mr BOISSEL Thierry, Mme ROFFAT-CANCEL Monique, Mr POULAIN Jean-Claude, Mme PESLHERBE Edith

Environnement, Cadre de vie :

Mme ROFFAT-CANCEL Monique, Mrs KEROMNES Maurice, BOISSEL Thierry, LE HENAFF Patrick, SCHNELL Yves

Bâtiments Communaux :

Mrs LE HENAFF Patrick, BERNICOT Bruno, MARHIC André, Mmes LABAT Cathy, ROFFAT-CANCEL Monique, GOASGEN-CORRE Marie-Catherine

Eau, Assainissement :

Mrs LE HENAFF Patrick, BERNICOT Bruno, KEROMNES Maurice, BOISSEL Thierry, Mme ROFFAT-CANCEL Monique, Mrs SCHNELL Yves, MARHIC André

Information, Communication, Vie Associative, Tourisme :

Mrs LE PALUD Anthony, LE HENAFF Patrick, Mme LABAT Cathy, Mr BOISSEL Thierry, Mme PESLHERBE Edith

 Commission d’Appels d’Offres :

Après avoir porté à la connaissance du conseil la composition de la commission d’appel d’offres, conformément à la réglementation du code des marchés publics, monsieur le Maire propose de procéder à la désignation des membres.

Le conseil municipal, après délibération donne son accord pour la composition de la dite commission comme suit :

Président : Mr LE GALL Jean-Noël

Titulaires : Mme BIDEAU Simone, Mrs POULAIN Jean-Claude, LE HENAFF Patrick

Suppléants : Mmes CANCEL Monique, PESLHERBE Edith, Mrs MARTIN Roger, BERNICOT Bruno

 

Le conseil donne son accord à l’ouverture des commissions à des membres non élus (commissions réglementées exclues) dans la limite du nombre d’élus. Les membres non élus seront désignés lors du prochain conseil.

( a suivre )

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