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22 Feb

Le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC, Le Lundi 27 février 2017 à 20h30..

Publié par COMMUNE D'IRVILLAC  - Catégories :  #INFORMATIONS MUNICIPALES

Le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC, Le Lundi 27 février 2017 à 20h30
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ORDRE DU JOUR :


Quart d’heure d’expression libre


Approbation du compte rendu de la séance du 12 décembre 2016


1) Compte de gestion 2016 – Commune.
2) Compte de gestion 2016 – Eau.
3) Compte de gestion 2016 – Lotissement Rue de la Vierge.
4) Compte Administratif 2016 – Commune.
5) Compte Administratif 2016 – Eau.
6) Compte Administratif 2016 – Lotissement Rue de la Vierge.
7) Affectation des résultats 2016 – Commune.
8) Affectation des résultats 2016 – Eau.
9) Affectation des résultats 2016 – Lotissement Rue de la Vierge.
10) Convention avec Radio-Service pour l’installation d’une antenne radio sur le château d’eau.
11) Transfert de compétences à la CCPLD – Décisions de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées.
12) Convention avec l’entreprise Véolia pour le nettoyage du réservoir du bourg.
13) Projet Educatif Local 2017-2027.
14) Vente d’un lot du Lotissement Communal « Park An Heol » à Finistère Habitat (Habitat 29).
15) Modification du tableau des emplois.
16) Questions diverses.

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