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09 Nov

Le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC, Le Lundi 14 novembre 2016 à 20h30..

Publié par COMMUNE D'IRVILLAC  - Catégories :  #INFORMATIONS MUNICIPALES

Le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC, Le Lundi 14 novembre 2016 à 20h30



ORDRE DU JOUR :


Quart d’heure d’expression libre


Approbation du compte rendu de la séance du 13 octobre 2016


1) Avenant à la convention avec la CCPLD pour assistance technique.
2) Convention avec la SNCF pour l’occupation du domaine SNCF-Réseau.
3) Convention d’exploitation d’un service de transport scolaire.
4) Convention d’harmonisation des pratiques scolaires.
5) Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
6) Demande de subvention à la Région pour l’Aménagement de la route du Tréhou.
7) Indemnité de conseil pour le receveur de la commune.
8) Subvention exceptionnelle pour une association communale.
9) Questions diverses.

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