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05 Jul

Le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC, Le Lundi 11 juillet 2016 à 20h30

Publié par COMMUNE D'IRVILLAC  - Catégories :  #INFORMATIONS MUNICIPALES

Le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC,

Le Lundi 11 juillet 2016 à 20h30

ORDRE DU JOUR :

Quart d’heure d’expression libre

Approbation du compte rendu de la séance du 6 juin 2016

  1. Renouvellement de la convention d’harmonisation des pratiques scolaires.
  2. Convention d’assistance technique pour l’entretien de la voirie avec la Communauté de Communes du Pays de Landerneau Daoulas.
  3. Demande de subvention pour l’aide au maintien du commerce et de l’artisanat en milieu rural.
  4. Renouvellement de la ligne de trésorerie.
  5. Motion de l’AMF pour la suppression de l’aide à la voirie par le Département.
  6. Transferts de compétences à la CCPLD.
  7. Rapport sur l’eau 2015.
  8. Questions diverses.
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