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10 Nov

Le Conseil Municipal se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC, Le Lundi 17 novembre 2014 à 20h30 ..

Publié par COMMUNE D'IRVILLAC  - Catégories :  #INFORMATIONS MUNICIPALES

Le Conseil Municipal

se tiendra à la Mairie d’IRVILLAC,

Le Lundi 17 novembre 2014 à 20h30 .

ORDRE DU JOUR :

Quart d’heure d’expression libre

Approbation du compte rendu de la séance du 13 octobre 2014

  1. Renouvellement du marché à bons de commande Programme voirie 2015.
  2. Renouvellement de la taxe d’aménagement.
  3. Renouvellement des tarifs de la salle Kerlevenez.
  4. Modification du règlement intérieur de la salle Kerlevenez.
  5. Tarifs de l’eau 2015.
  6. Demande d’admission en non-valeur.
  7. Avenant à la convention passée avec la Préfecture dans le cadre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité.
  8. Convention avec la garderie les P’tits Loups.
  9. Désignation des membres de la commission municipale « gestion des cimetières ».
  10. Admission de nouveaux membres au sein d’une commission municipale.
  11. Aménagement d’un arrêt de car.
  12. Demande de subvention exceptionnelle.

13)Questions diverses.

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